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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATACONSEIL TELECOM
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DOMICIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMICIEL
DATACONSEIL TELECOM SARL

Numéro de dépôt :
3530541
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2017
DOMICIEL de DATACONSEIL TELECOM

Présentation de la marque DOMICIEL

Déposée le 10 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATACONSEIL TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMICIEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATACONSEIL TELECOM domicilié(e) 1 RUE DU FAUBOURG,25410 SAINT VIT - 25410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 866 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATACONSEIL TELECOM domicilié(e) 1 RUE DU FAUBOURG,25410 SAINT VIT - 25410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICIEL est expirée depuis le 10 octobre 2017.

DATACONSEIL TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : DATACONSEIL TELECOM , MEDACIS , CAP'M , WinTalk! , GRAAL' Global Research for Ambient Assisted Living


DATACONSEIL TELECOM SARL - 1 RUE DU FAUBOURG,25410 SAINT VIT - 25410 - France - SIREN 352866628


DATACONSEIL TELECOM - 1 RUE DU FAUBOURG,25410 SAINT VIT - 25410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533734 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Logiciel de pilotage et de gestion d'un système d'information destiné au développement de l'aide à la personne.